Conseil Municipal du 27 mai 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20090080CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20090081CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 15 avril 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090082PATINOIRE ’’LES PINS’’ : suite réservée au diagnostic technique - Délibération - (sans annexe)
20090083RELAIS CULTUREL : construction d’un nouvel immeuble - fixation du forfait définitif du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
20090084ASSOCIATION ’’GROUPE THEATRAL SAINT-GEORGES’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
20090085COMMUNAUTE ISRAELITE DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
20090086ECOLES PRIMAIRES : plan d’équipement informatique - Délibération - (sans annexe)
20090088SOUMISSION D’UNE PARCELLE AU REGIME FORESTIER ET REBOISEMENT : compensation à la demande de distraction et de défrichement du bois de la Hohwarth - Délibération - (sans annexe)
20090089SECURITE ROUTIERE : organisation d’une manifestation pédagogique - Délibération - (sans annexe)
20090090RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE POUR 2008 - Délibération - (sans annexe)
20090091RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT POUR 2008 - Délibération - (sans annexe)
20090092CONVENTION RELATIVE AU COMPOSTAGE DES BOUES - Délibération - (sans annexe)
20090093CESSION D’UN TERRAIN : rue Saint-Exupery - Délibération - (sans annexe)
20090095BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)